Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le 20 septembre 2023.
Le propriétaire de ce site web est :
Véronique Bourassa Entreprise individuelle (travailleur autonome)
443 rue des Pivoines, Cowansville, Québec, Canada, J2K 0J3
Canada
E-mail : moc.assaruoborev@nimda
Numéro de téléphone: 514-889-5110
Le(s) représentant(s) légal(aux) de Véronique Bourassa Entreprise individuelle (travailleur autonome) :
Véronique Bourass
1. Général
1.1 Nous sommes enregistrés chez Registre des entreprises du Québec sous le numéro de licence ou d’enregistrement :
2268614718
1.2 Le nom de notre autorité de surveillance est :
non
1.3 Nous présentons des services ou des produits sur notre site web, qui nécessitent une inscription auprès de l’association professionnelle suivante :
non
1.4 Conformément au règlement sur la résolution en ligne des litiges dans le domaine de la consommation (règlement RLL) :
Nous souhaitons vous informer de la possibilité pour les consommateurs de soumettre leurs plaintes à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne, qui se trouve à l’adresse suivante : ec.europa.eu/odr
Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.
